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Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2025

Administration générale

Question n°025 - Rapporteur Pierre Sack
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 13 février 2025

Finances

Question n°026 - Rapporteur Mizgin Ozhan
Budget primitif 2025 du budget principal

Question n°027 - Rapporteur Mizgin Ozhan
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025

Question n°028 - Rapporteur Mizgin Ozhan
Budget primitif 2025 du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°029 - Rapporteur Sandrine Desir
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2025

Question n°030 - Rapporteur Sandrine Desir
Subventions d’investissement aux associations pour l’année 2025

Réussite éducative

Question n°031 - Rapporteur Yasmina Baziz
Budget 2025 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative (PRE)

Ressources humaines

Question n°032 - Rapporteur Pierre Sack
Mise à jour du tableau des effectifs

Égalité femmes-hommes

Question n°033 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Subvention exceptionnelle à l’association Femmes avec… dans le cadre de la programmation du mois de mars autour de l’égalité femmes-hommes

Patrimoine

Question n°034 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Déclassement anticipé d’une portion des parcelles cadastrées BG0353 et BG0416

Question n°035 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Échange sans soulte entre l’OPH d’Aubervilliers et la commune d’une portion d’emprises cadastrées et d’une portion de parcelle non cadastrée

Question n°036 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Rétrocession d’une portion de voirie sise 24-26 rue Charron à Aubervilliers à l’euro symbolique au profit de la ville d’Aubervilliers

Question n°037 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Approbation de l’acquisition en VEFA d’un local ERP situé au 61-67 rue du Port à Aubervilliers auprès de Vinci Immobilier Île-de-France

Question n°038 - Rapporteur Marie-Françoise Messez
Autorisation d’acquisition par la ville d’un immeuble sis 2 ter rue du Moutier à Aubervilliers appartenant aux ayants-droit Roumieux

Aménagement

Question n°039 - Rapporteur Michel Hadji-Gavril
Apport en nature à titre gratuit de parcelles situées 25 rue Saint-Denis et d’une emprise située 65 rue du Port au profit de la SPL Plaine Commune et approbation de l’avenant n°3 à la convention tripartite de la ZAC Port Chemin Vert

Question n°040 - Rapporteur Michel Hadji-Gavril
Convention tripartite entre Plaine Commune, la ville d’Aubervilliers et la société CDC Habitat Action Copropriétés-Copropriété dite "Les Joyeux"

Question n°041 - Rapporteur Michel Hadji-Gavril
Garantie d’emprunt à la société Logirep pour la réalisation d’une opération de 71 logements collectifs de type Logement Locatif Social située ZAC du Fort à Aubervilliers

Jeunesse

Question n°042 - Rapporteur Yasmina Baziz
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (APJ)

Citoyenneté

Question n°043 - Rapporteur Miguel Monteiro
Adhésion à la Fédération des Centres sociaux et socioculturels de Seine-Saint-Denis (FCS93)

Santé

Question n°044 - Rapporteur Véronique Dauvergne
Modalité de versement d’une prime exceptionnelle pour les agents des centres municipaux de santé (CMS)

Question n°045 - Rapporteur Véronique Dauvergne
Évolution des tarifs dentaires et orthodontiques pratiqués au CMS

Hygiène et salubrité

Question n°046 - Rapporteur Véronique Dauvergne
Avenant n°1 à la convention tripartite pour le financement de l’opération d’aménagement portant sur le traitement d’îlots d’habitat dégradé à Aubervilliers

Culture

Question n°047 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Les Poussières

Question n°048 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention tripartite entre la ville d’Aubervilliers, l’association Les Poussières et la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds "Innover dans la Ville"

Question n°049 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde

Question n°050 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Programme de développement métropolitain des tiers-lieux : demande de soutien financier auprès de la Métropole du Grand Paris au bénéfice de l’association Villes des Musiques du Monde au titre du fonds "Innover dans la Ville"

Question n°051 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention entre la commune d’Aubervilliers et le Théâtre La Commune

Question n°052 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis

Question n°053 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention de renouvellement entre la commune d’Aubervilliers et l’association Le Printemps des Poètes relative à l’attribution du label "Ville en Poésie"

Question n°054 - Rapporteur Zakia Bouzidi
Convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et le Centre National de la Recherche Scientifique / IHTP

Personnel

Question n°055 - Rapporteur Pierre Sack
Communication du rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2023